DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les engagements de la France en matière de protection de la biodiversité et de lutte contre le dérèglement climatique dans les Outre-mer, à Pointe-à-Pitre le 24 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les recommandations de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'État outre-mer (CNEPEOM), notamment en matière de continuité territoriale, d'insertion professionnelle, de logement social et de mise en œuvre des politiques européennes, à Paris le 14 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le développement et la promotion du tourisme en outre-mer, à Paris le 1er juillet 2014.

Déclaration

1er juillet 2014

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le développement de politiques d'éducation artistique et culturelle et de projets éducatifs territoriaux au bénéfice des outre-mer, à Paris le 9 octobre 2014.

Déclaration

Propositions pour un aménagement urbain adapté en Guyane

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Dupont  ;  Christian Lévy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2013

Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat Outre-Mer : synthèse du rapport biennal 2013-2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Chantal Berthelot  ;  Commission nationale d'Évaluation des Politiques de l'État Outre-Mer

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur l'effort d'investissement de l'Etat en faveur de l'économie et du logement social des outre-mer, à Deauville le 6 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les priorités du budget 2015 pour l'outre-mer, à Paris le 1er octobre 2014.

Déclaration

1er octobre 2014

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les enjeux et les grandes orientations du projet de loi sur la transition énergétique, à l'Assemblée nationale le 1er octobre 2014.

Déclaration

1er octobre 2014

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les initiatives prises en faveur du développement du tourisme outre-mer, à l'Assemblée nationale le 25 septembre 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 septembre 2014. Application à Mayotte, extension et adaptation dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République.

Communiqué

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la mise en oeuvre du plan de construction de logements sociaux outre-mer, à Lyon le 23 septembre 2014.

Déclaration

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