DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur les congés bonifiés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Lenaïck Adam  ;  David Lorion  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

La visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Conconne  ;  Raphaël Gérard  ;  Ministère de la culture

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Tome 1 : rapport d'information et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maurice Antiste  ;  Jocelyne Guidez  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public - Tome 2 : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maurice Antiste  ;  Jocelyne Guidez  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur les discriminations dans les Outre-Mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Manin  ;  Maud Petit  ;  Cécile Rilhac  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les actes du colloque « L'engagement des femmes outre-mer : un levier clé du dynamisme économique » du 20 février 2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) en conclusion d'une mission effectuée à Mayotte du 24 au 28 septembre 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yaël Braun-Pivet  ;  Philippe Gosselin  ;  Stéphane Mazars  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur le moratoire de six mois au sujet de la hausse des taxes sur le carburant et les mesures en faveur du pouvoir d'achat, à l'Assemblée nationale le 5 décembre 2018.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l'activité de la délégation (juin 2017-juillet 2018)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Serva  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Mise en oeuvre du régime spécifique d'approvisionnement (RSA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Champanhet  ;  Claire Servant  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur la jeunesse des outre-mer et le sport - Tome 1 : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Conconne  ;  Gisèle Jourda  ;  Viviane Malet  ;  Lana Tetuanui  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

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