DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les actes du colloque « Révéler l'ancrage local des économies ultramarines : outils et bonnes pratiques »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la contractualisation financière des relations entre l'Etat et les collectivités locales, la portée du projet de loi ELAN sur la protection du littoral et le Brexit, au Havre le 11 octobre 2018.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 20 septembre 2018, sur les principaux enjeux de la fonction publique dans les outre-mer.

Communiqué

Les finances publiques locales - Septembre 2018

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 19 juillet 2018, sur la réforme de l'audiovisuel public.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation dans les Outre-Mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Gomes  ;  Philippe Vigier  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les enjeux économiques liés au transport aérien entre la métropole et les outre-mer, à Paris le 10 juillet 2018.

Déclaration

Livre bleu Outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère des Outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les débats institutionnels dans les Outre-Mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Serva  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Renouvellement de la flotte dans les départements d'Outre-mer (DOM)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Loïc Laisné  ;  François Viel  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juin 2018

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la prévention, l'alerte et la gestion de l'urgence) - Tome 1 : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Arnell  ;  Mathieu Darnaud  ;  Victoire Jasmin  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la prévention, l'alerte et la gestion de l'urgence) - Tome 2 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Arnell  ;  Mathieu Darnaud  ;  Victoire Jasmin  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Haut de page