DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité fait au nom de la délégation aux outre-mer, sur l'activité de la délégation sous la XIVe législature

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Fruteau  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Conseil des ministres du 27 juin 2018. Les assises des outre-mer.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur les évolutions institutionnelles dans les Outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Julien-Laferrière  ;  Jean-Hugues Ratenon  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l'évaluation de la loi de programmation relative à l'égalité réelle dans les outre-mer du 28 février 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maina Sage  ;  Raphaël Gérard  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur les efforts du gouvernement en faveur du développement économique de l'Outre-mer, à Paris le 25 mai 2018.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les actes des tables rondes « Biodiversités ultramarines : Laboratoires face au défi climatique » du 7 décembre 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les grandes lignes de la stratégie de renouvellement et de modernisation du transport aérien, à Paris le 20 mars 2018.

Déclaration

Facebook Live de M. Edouard Philippe, Premier ministre, le 14 mars 2018, sur la réforme de la SNCF, la hausse de la CSG, la revalorisation de l'apprentissage et la limitation de la vitesse à 80 kilomètres à l'heure sur les voies secondaires.

Interview

Conseil des ministres du 14 mars 2018. Action du gouvernement outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 février 2018. Extension en Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et dans les iles Wallis et Futuna de diverses dispositions en matière bancaire et financière.

Communiqué

Revue de l'ODEADOM en amont du renouvellement de son contrat d'objectifs et de performance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Colas-Belcour  ;  Francis Marty-Mahé  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 12 janvier 2018. Extension et adaptation des compléments de l'allocation aux adultes handicapés à Mayotte.

Communiqué

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