DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L’institut d’émission des départements d’outre-mer (IEDOM) et l’institut d’émission d’outre-mer (IEOM) Exercices 2001-2018

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 8 avril 2020 - Outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Conseil scientifique COVID-19

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, sur la mise en oeuvre des mesures préconisées dans l'avis du Conseil scientifique pour les territoires d'outre-mer pour lutter contre l'épidémie de COVID-19, Paris le 10 avril 2020.

Déclaration

Rapport de la Mission d'évaluation des gisements et des modes de production de la biomasse pour la production électrique dans les zones non interconnectées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Becker  ;  Florence Tordjman  ;  Jean Cueugniet  ;  François Colas  ;  Michel Vallance  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire  ;  Ministère de l'Économie et des Finances  ;  Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Remis le 

Rapport d'information (...) pour une grande loi Guyane - 52 propositions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bas  ;  Mathieu Darnaud  ;  Jean-Luc Fichet  ;  Sophie Joissains  ;  Thani Mohamed Soilihi  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

La gestion des déchets dans les départements d'outre-mer - Note additionnelle au rapport de la mission MAP (...)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mireille Campana  ;  Philippe Cannard  ;  Pascal Douard  ;  Jérôme Fournel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux outre-mer sur le projet de loi instituant un régime de retraite universel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mansour Kamardine  ;  Serge Letchimy  ;  Sophie Panonacle  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le grand âge dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ericka Bareigts  ;  Stéphanie Atger  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Conseil des ministres du 5 février 2020. Régime juridique du schéma d'aménagement régional.

Communiqué

Rapport de la mission d'évaluation des gisements et des modes de production de la biomasse pour la production électrique dans les zones non interconnectées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Becker  ;  Florence Tordjman  ;  Jean Cueugniet  ;  François Colas  ;  Michel Vallance  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Préfiguration de l'application de certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) aux Outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Lavarde  ;  Carol Buy  ;  Henri-Luc Thibault  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le sport et la santé dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maud Petit  ;  Jean-Philippe Nilor  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

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