DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'évaluation du Grenelle de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Accompagnement du plan de rattrapage Mayotte 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Roland Lazerges  ;  Gilles Laudren  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l 'outre-mer, dans "Le quotidien de la Réunion" du 5 octobre 2010, sur les dispositions du projet de budget 2011 concernant les "niches fiscales" et les inflexions apportées aux lois successives d'orientation et de développement économique de l'outre-mer.

Interview

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, dans "France Antilles" le 5 octobre 2010, sur les dispositions du budget pour 2011 concernant les "niches fiscales" de l'outre-mer et les modifications apportées à la loi pour le développement économique de l'outre-mer (LODEOM).

Interview

Conseil des ministres du 6 octobre 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur les grandes orientations de la politique en faveur de la biodiversité, à Paris le 28 septembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la réorganisation administrative des services centraux du ministère de l'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conférence de presse de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la politique de la culture et des médias en outre-mer, Cayenne le 4 septembre 2010.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le plan d'action culturel pour l'outre-mer, Cayenne le 3 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur le développement économique de l'Outre-Mer notamment la création de zones franches d'activités et l'insertion de l'outre-mer dans l'espace communautaire, Paris le 4 septembre 2010.

Déclaration

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, à RMC le 15 septembre 2010, sur la politique à l'égard des Roms, la réforme de l'accession à la propriété, avec le nouveau prêt à taux zéro, et l'augmentation des loyers en HLM.

Interview

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la politique de la culture et des médias en outre-mer, Fort-de-France le 24 juin 2010.

Déclaration

Haut de page