DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Yves Jego, secrétaire d'État chargé de l'Outre-mer, dans "Le Figaro" du 10 avril 2008, sur la réorganisation administrative du secrétariat d'Etat à l'Outre-mer.

Article Interview

Interview de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur le site internet de La Chaîne Info le 11 juillet 2008, sur l'ouverture de l'outre-mer à la mondialisation et sur la politique de réforme du gouvernement.

Interview

Grenelle de l'environnement - Comité opérationnel n°10 Plan de développement des énergies renouvelables à haute qualité environnementale : 2008 - 2012 - 2020

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Lenoir  ;  Alain Liebard  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Conseil des ministres du 28 juillet 2008. Développement économique de l'outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 juillet 2008. Application du code monétaire et financier et du code des assurances à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 juillet 2008. Le bilan de l'opération de lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane.

Communiqué

Rapport annuel 2002 de l'Agence française de développement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de développement

Remis le  1er juin 2003

Rapport annuel 2003 de l'Agence française de développement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de développement

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Conseil des ministres du 25 juin 2008. La place « des outre-mer » dans la présidence française de l'Union Européenne.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 juin 2008. Adaptation de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités aux universités implantées dans une ou plusieurs régions et départements d'Outre-mer.

Communiqué

Déclaration de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, dans "France-Antilles" du 16 juin 2008, sur les résultats de la concertation avec les catégories socio-professionnelles sur le projet de loi d'orientation pour l'outre-mer, notamment sur les volets chômage et logement.

Déclaration

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