DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la coopération régionale entre les départements français d'Amérique et les Etats de la Caraïbe, Cayenne le 6 avril 1990.

Déclaration

Communiqué des services du ministère de l'outre-mer, en date du 10 février 2004, sur la décision du Conseil de l'Union européenne de maintenir le régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer pour dix ans.

Communiqué

Déclaration de M. Georges Marchais, secrétaire général du PCF, au Lamentin le 25 novembre, et communiqué des partis communistes martiniquais et français le 27 novembre, sur la situation économique et les mesures pour la Martinique, publiés dans "L'Humanité" les 27 novembre et 5 décembre 1989.

Communiqué Déclaration

Déclarations de M. Georges Marchais, secrétaire général du PCF, à Pointe-à-Pitre les 20 et 23 novembre, sur la situation économique de la Guadeloupe, le marché communautaire et les conséquences du cyclone, publiées dans "L'Humanité" des 21, 24 et 25 novembre 1989.

Article Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'Outre-mer, sur le lancement de la campagne WWF Biodiversité en Outre-mer, Paris le 11 février 2004.

Déclaration

Interview de M. Jean-Jacques de Peretti, ministre de l'Outre-mer, dans "Le Journal des Finances" du 11 novembre 1995, sur le réamènagement du dispositif fiscal de la loi Pons excluant les investissements en biens mobiles (avions, automobiles et bateaux de plaisance).

Article Interview Périodique

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'Outre-Mer, sur la mise en ¿uvre de la loi programme pour l'outre-mer et l'actualisation des textes relatifs au statut de Mayotte, Mayotte le 5 mars 2005.

Déclaration

Interview de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, à l'AFP, le 15 novembre 2000, sur l'effort financier de l'Etat pour les DOM et le projet de loi d'orientation sur l'outre-mer en discussion devant le Parlement.

Interview

Discours de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM-TOM, sur la place des départements et territoires d'Outre-mer dans l'ensemble national, leurs problèmes spécifiques et la politique gouvernementale, Paris le mardi 18 avril 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur l'aménagement des communes d'Outre-mer et le financement des études relatives aux schémas d'aménagement régionaux, Paris le 16 novembre 1989.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la sensibilisation à la biodiversité en outre-mer, Paris le 11 février 2004.

Déclaration

Interview de M. Jean-Jacques de Peretti, ministre de l'outre mer, à RTL le 18 septembre 1995, sur le réaménagement de la loi Pons sur la défiscalisation et les investissements dans les DOM TOM, dans le cadre de la préparation du budget de 1996.

Interview

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