DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 11 mars 1981 L'application de la loi d'orientation agricole.

Communiqué

CM. 23 février 1981 Mesures de lutte contre l'habitat insalubre dans les départements d'Outre-mer.

Communiqué

CM. 25 février 1981 Négociations communautaires sur la fixation des prix agricoles.

Communiqué

CM. 31 décembre 1980 Voyage du président en Martinique et Guadeloupe.

Communiqué

CM. 12 novembre 1980 Conseil des ministre de l'Agriculture des Communautés.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Jacques de Peretti, ministre délégué à l'outre-mer, sur le développement économique et social de l'outre-mer, la politique sociale du gouvernement en matière d'insertion sociale et d'emploi dans les DOM TOM, Paris le 9 février 1996.

Déclaration

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur les dispositions de la loi d'orientation pour l'outre-mer, notamment le congé solidarité, l'embauche des jeunes, les réformes institutionnelles, les mesures d'exonération fiscale en faveur des entreprises locales, le soutien fiscal aux investissements d'outre-mer et les futurs statuts des DOM surtout ceux de La Réunion, Paris le 7 novembre 2000.

Déclaration

Articles de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national, dans "La lettre de Jean-Marie Le Pen" les 1er et 15 juin 1989, sur les raisons de voter pour sa liste à l'élection européenne de 1989, intitulés "Notre espoir", "Appel aux français d'outre-mer" et "Votre bulletin de vote pour sauver l'Europe".

Article

1er juin 1989

Conférence de presse conjointe de MM. Jacques Chirac, Président de la République, et Percival J. Patterson, premier ministre de la Jamaïque et président du Cariforum, sur le renforcement de la coopération régionale entre les départements français d'Amérique et la région Caraïbe, de l'aide publique au développement et sur le soutien de la France dans les négociations entre les pays ACP et l'Union européenne, Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) le 10 mars 2000.

Conférence de presse Déclaration

Entretien de M. Christian Paul, Secrétaire d'Etat à l'Outre-mer, sur l'avenir institutionnel des départements d'outre-mer, le projet de création d'un deuxième département à La Réunion, le développement économique des DOM dans le cadre de la nouvelle loi d'orientation, l'alignement du RMI sur la métropole et les priorités du gouvernement dans l'Outre-mer.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Jacques de Peretti, ministre de l'outre mer, sur l'action du ministère en faveur des DOM TOM, notamment pour l'achèvement de l'égalité sociale et la politique sociale, Paris le 13 novembre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jacques de Peretti, ministre de l'outre-mer, sur la littérature francophone venant d'outre-mer, Paris le 21 octobre 1995.

Déclaration

Haut de page