Droits de l'homme

Droits de l'homme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie - Année 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire 2021 (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration des membres du G7 sur l’Afghanistan, le 24 août 2021.

Communiqué

Technologies biométriques : l’impératif respect des droits fondamentaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l’activité de celle-ci au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Trisse  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Avis sur la lutte contre la haine en ligne

Avis

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Conseil des ministres du 13 juillet 2021. Convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains.

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Moreno, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, sur la lutte contre les discriminations et violences subies par les personnes LGBT+, le 17 mai 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l’Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur l’activité de celle-ci au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Trisse  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Interview de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie, à France Info TV le 29 avril 2021, sur les mesures d'allègement du confinement, le refus de droit de visite de certains directeurs d'EHPAD et la vaccination des plus âgées.

Interview

Interview de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie, à France Bleu le 6 mai 2021, sur l'arrivée d'un "référent" dans chaque Ehpad pour garantir les droits des résidents et familles et la gestion du déconfinement dans ces établissements.

Interview

Déclaration de M. Clément Beaune, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur les relations avec la Turquie, à l'Assemblée nationale le 13 avril 2021.

Conférence de presse

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