Eau potable

Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Jacques Bénezit ; Pierre Rathouis ; Denis Delcour ; Michel Raymond ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er juin 2014

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la mobilisation du secteur des travaux publics dans le cadre de la transition énergétique, à Paris le 15 mai 2014.

Déclaration

15 mai 2014

Audit du dispositif d'agrément des laboratoires intervenant dans le domaine de l'eau

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pascal Douard ; Arnauld Marrou ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er décembre 2013

Evaluation de la politique de l'eau - Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) : Anne-Marie Levraut ; Denis Payen ; Nathalie Coppinger ; François Cholley ; Marie-Laurence Madignier ; Jean-Jacques Bénezit ; Marie-Louise Simoni ; Richard Laganier ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Inspection générale des finances ; Inspection générale de l'administration ; Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies ; Université Paris Diderot