Eau potable

Eau potable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Indemnisation des périmètres de protection et modalités de vente en gros d'eau potable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Isabelle Monteils  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2012

Déclaration de Mme Nicole Bricq, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la position de la France concernant les enjeux de la conférence mondiale des Nations unies sur le développement durable "Rio 20", à Paris le 8 juin 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur la question de l'accès à l'eau potable et à l'assainissement dans le monde, à Marseille le 16 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur les efforts français et internationaux en faveur de l'accés à l'eau potable et à l'assainissement dans le monde, à Marseille le 16 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur le 6ème Forum mondial de l'eau, à Marseille le 13 mars 2012.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 10 mars 2012 sur les engagements et les priorités d'action de la France en faveur de l'eau.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'aide de la France au développement dans le domaine de l'eau et l'action de la France en faveur d'une gestion durable de la ressource en eau dans le cadre d'une organisation mondiale de l'environnement, à Marseille le 12 mars 2012.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'impact du changement climatique en matière de sécurité et de défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Philippe Tourtelier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010 sur « La géopolitique de l'eau »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Lionnel Luca  ;  Jean Glavany  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

La mise en oeuvre par les agences régionales de santé (ARS) des politiques de santé-environnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Béatrice Buguet  ;  Anne Burstin  ;  Bertrand Deumié  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2011

Mise en place des programmes de protection des aires d'alimentation des captages pour l'eau potable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Brun  ;  Vincent Frey  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'action de la France en faveur de la prévention des crises et des conflits, à Paris le 24 novembre 2011.

Déclaration

Haut de page