Eau potable

Eau potable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur le projet d'aménagement urbain du quartier de Baco-Djicoroni, à Bamako (Mali) le 17 octobre 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'application du droit communautaire de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Accès à l'eau et à l'assainissement dans des conditions économiquement acceptables par tous (Rapport de mission sur la mise en oeuvre de l'article 1er de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Isabelle Monteils  ;  Pierre Rathouis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2011

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, en réponse à une question sur l'aide aux agriculteurs victimes de la sécheresse, à l'Assemblée nationale le 1er juin 2011.

Déclaration

1er juin 2011

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur l'importance de l'innovation pour le développement économique du Moyen-Orient, notamment en matière d'accès à l'eau, à Paris le 31 mai 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 avril 2011. La préparation du Forum mondial de l'eau à Marseille en 2012.

Communiqué

La qualité radiologique de l'eau du robinet en France : 2008-2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé  ;  Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire  ;  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le  1er février 2011

Audit sur l'eau en Martinique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Dumont  ;  Christian d'Ornellas  ;  Philippe Schmit  ;  Patrick Marchandise  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Définition des travaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement à Saint-Pierre et Miquelon

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Marchandise  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2010

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les positions de la France concernant la coopération internationale en matière d'accès à l'eau et d'assainissement, à Paris le 17 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la politique de l'eau, à Paris le 19 janvier 2011.

Déclaration

Tribune de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, dans "Le Monde" du 22 janvier 2010, sur les efforts de la France en faveur de l'accés à l'eau dans les pays en voie de développement, intitulée "L'accès à l'eau est l'un des enjeux essentiels du XXIeme siècle".

Article Tribune

Haut de page