Eau potable

Eau potable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'application de la loi du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur le droit d'accès à l'eau potable et à l'assainissement, à l'Assemblée nationale le 14 juin 2016.

Déclaration

Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité en Guadeloupe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabienne Allag-Dhuisme  ;  Alain Bauché  ;  Pierre-Alain Roche  ;  Rémi Velluet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2016

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective « Eau : urgence déclarée »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Tandonnet  ;  Jean-Jacques Lozach  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Eau potable et assainissement : à quel prix ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  François Guerber  ;  Jean-Pierre Nicol  ;  Pierre-Alain Roche  ;  Aurore Tual  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la contribution de l'Union européenne à la mise en oeuvre de l'accord de la COP 21 et de l'Agenda des solutions, à Bruxelles le 4 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, sur la production d'eau potable avec une empreinte carbone réduite, à Abou Dhabi le 19 janvier 2016.

Déclaration

Propositions pour un plan d'action pour l'eau dans les départements et régions d'outre-mer et à Saint-Martin

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Etienne Lefebvre  ;  Pierre-Alain Roche  ;  François Colas-Belcour  ;  Jean-Claude Vial  ;  Maxime Tandonnet  ;  Emmanuel Rébeillé-Borgella  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la coopération bilatérale entre la France et la Jordanie, le financement par la France de projets dans les secteurs de l'eau et des énergies renouvelables et l'aide d'urgence pour appuyer les actions en faveur des camps de réfugiés, Amman le 12 octobre 2015.

Déclaration

L'environnement en France - Edition 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations du 3e Plan national santé environnement (2015-2019), à Paris le 12 novembre 2014.

Déclaration

La qualité de l'eau du robinet en France - Données 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé

Remis le  1er octobre 2014

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