Eau potable

Eau potable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Premier rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Les effets qualitatifs du changement climatique sur la santé en France - Rapport de groupe interministériel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Monique Delaviere  ;  Jean-François Guégan  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Les usages domestiques de l'eau

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Bilan et perspectives de la coopération dans le secteur de l'eau en Méditerranée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Lainé  ;  Patrick Marchandise  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2008

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en réponse à une question sur la gestion internationale des cours d'eau, à l'Assemblée nationale le 17 mars 2009.

Déclaration

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, dans "Le Monde" du 18 mars 2009, sur les enjeux du Forum mondial de l'eau et sur l'importance économique du secteur de l'eau en France.

Article Interview

Les activités économiques dans le monde liées à l'eau

Avis

Auteur(s) :  Marie-José Kotlicki  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fernand Lorrang  ;  Bernard Périco  ;  Pierre Bourgeois  ;  Jean-Louis Verrel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Chantier n°17 Eau

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  André Flajolet  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le Rhône et les PCB : une pollution au long cours

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Meunier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La gestion collective de l'irrigation dans le département des Deux-Sèvres

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Pierre Portet  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er avril 2008

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