Eau potable

Eau potable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La mise en oeuvre du programme de mesures pour l'atteinte du bon état des eaux à Mayotte

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Beseme  ;  Jean-Louis Ravard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les problèmes de l'accès à l'eau potable posés à l'échelle internationale, Marseille le 3 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, en réponse à une question sur les enjeux du Forum mondial de l'eau, Assemblée nationale le 8 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le 6ème Forum mondial de l'Eau organisé à Marseille en 2012, à Paris le 2 juin 2010.

Déclaration

Conseil d'Etat - Rapport public 2010 - Volume 2 : L'eau et son droit

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

Conseil des ministres du 10 mars 2010. La politique de l'eau.

Communiqué

Rapport d'expertise sur les étiages de la Garonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Chatry  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  Daniel Loudière  ;  Christian d'Ornellas  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Plan de mobilisation nationale sur les métiers liés à la croissance verte - Comité de filière Eau, assainissement, déchets, air

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Chambolle  ;  Olivier Bommelaer  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur la politique suivie en matière de gestion et de gouvernance de l'eau, Paris le 18 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur la politique de l'eau, Metz le 27 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur l'élaboration d'un plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux, Paris le 23 novembre 2009.

Déclaration

Fiscalité écologique et financement des politiques environnementales

Avis

Auteur(s) :  Pierrette Crosemarie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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