Eau

Eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit interne des agences de l'eau

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hugues Ayphassorho  ;  Bruno Cinotti  ;  Christian Dieudonné  ;  Florence Tordjman  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport (…) sur les aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bolo  ;  Gérard Longuet  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur la recherche de solutions opérationnelles pour l'accès à l'eau en lien avec les acteurs concernés et dans le cadre de l'adaptation au changement climatique, Paris, 1er février 2022.

Déclaration

1er février 2022

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les aspects environnementaux de la politique agricole, au Sénat le 9 février 2022.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 octobre 2021. Le Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique.

Communiqué

Conditions de mobilisations des retenues hydroélectriques pour le soutien d'étiage dans le bassin Adour-Garonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Auverlot  ;  Philippe Follenfant  ;  Alain Joly  ;  Christian Le Coz  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2021

Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mathilde Panot  ;  Olivier Serva  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Conseil des ministres du 23 juin 2021. Gestion quantitative de la ressource en eau et des situations de crise liées à la sécheresse.

Communiqué

Rapport d’information (…) relatif à la continuité écologique des cours d’eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Chevrollier  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Mission d'appui à l'émergence et la mise en oeuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Cinotti  ;  Yves Granger  ;  Paul Michelet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Bilan du dispositif des organismes uniques de gestion collective (OUGC) des prélèvements d'eau pour l'irrigation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Cinotti  ;  Bertrand Galtier  ;  Yves Granger  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'empreinte environnementale du numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Patrick Chaize  ;  Guillaume Chevrollier  ;  Jean-Michel Houllegatte  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

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