Eau | vie-publique.fr

Rapport d’information (…) relatif à la continuité écologique des cours d’eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guillaume Chevrollier ; Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 30 mars 2021

Mission d'appui à l'émergence et la mise en oeuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne"

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bruno Cinotti ; Yves Granger ; Paul Michelet ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 15 novembre 2020

Bilan du dispositif des organismes uniques de gestion collective (OUGC) des prélèvements d'eau pour l'irrigation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bruno Cinotti ; Bertrand Galtier ; Yves Granger ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 14 octobre 2020

Rapport d'information (...) sur l'empreinte environnementale du numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hervé Maurey ; Patrick Chaize ; Guillaume Chevrollier ; Jean-Michel Houllegatte ; Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 24 juin 2020

Médiation de l'eau - Rapport annuel 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) : Médiateur de l'eau

Remis le 8 avril 2020

Rapport d’information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique européenne de l’eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Leclabart ; Didier Quentin ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 11 décembre 2019

Évolution de l'élevage dans le Massif central : synthèse des analyses et étude des conditions de sa pérennité

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Colas ; Alain Mangeol ; Christophe Patier ; Frédéric Poisson ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 15 septembre 2019