Échange commercial

Rapport d'information (...) sur les échanges commerciaux entre la Chine et la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Tony Dreyfus ; Hervé Novelli ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er juillet 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur la mondialisation et l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er mars 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réforme des organisations communes de marché du coton, de l'huile d'olive, du houblon et du tabac

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Sermier ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er février 2004

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Brésil et en Argentine afin d'étudier l'évolution de la situation économique ainsi que la présence française dans ces deux pays

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Huchon ; Jean-Paul Emorine ; Léon Fatous ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par le groupe de travail sur la délocalisation des industries de main d'oeuvre

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Francis Grignon ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur la désindustrialisation du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Max Roustan ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information (...) sur les négociations à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marc Laffineur ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er novembre 2003

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée en Iran du 15 au 18 avril 2003 par une délégation de la commission des affaires économiques et du plan

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Gérard César ; Michel Bécot ; Philippe Arnaud ; Daniel Reiner ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'implantation des entreprises françaises en Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hervé Mariton ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information (...) sur les promotions des ventes dans le marché intérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Voisin ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Caire du 29 juin au 3 juillet 2003 par une délégation de la commission

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert del Picchia ; Maryse Bergé-Lavigne ; Serge Vincon ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée au Maroc du 30 septembre au 3 octobre 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Paulette Brisepierre ; Michel Pelchat ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

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