Échange commercial

Échange commercial : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les négociations agricoles à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Guillaume  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2003

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude de l'énergie sur les actes du colloque Le marché de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture organisé par le Sénat le 12 décembre 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Revol  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Gouvernance mondiale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Jacquet  ;  Jean Pisani-Ferry  ;  Laurence Tubiana  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er mai 2002

Rapport d'information (...) sur le nouveau partenariat pour le développement des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Dauge  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les relations entre l'Union européenne et le MERCOSUR

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Emorine  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité alimentaire européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Béatrice Marre  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2001

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée en Malaisie et à Singapour afin d'étudier l'évolution des relations économiques et commerciales de ces pays avec la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Huchon  ;  Jacques Bellanger  ;  Gérard Cornu  ;  Jean-Paul Emorine  ;  Bernard Joly  ;  Pierre Lefebvre  ;  Michel Souplet  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les relations économiques entre l'Union européenne et les Etats-Unis - Tomes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Lefort  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'évaluation des postes d'expansion économique de Sao Paulo, Buenos Aires et Santiago du Chili

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) sur une mission effectuée au Canada du 10 au 18 septembre 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Lajoinie  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la Conférence des présidents de Parlements des pays participant au Pacte de Stabilité pour l'Europe du Sud-Est (Zaghreb, 11-13 septembre 2000)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

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