Échange commercial

Échange commercial : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, sur la politique européenne face aux enjeux des collectivités ultramarines et sur la spécificité des pays et territoires d'outre-mer, Bruxelles le 5 décembre 2005.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les relations agricoles franco-américaines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Marleix  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la négociation des accords de partenariat économique avec les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Lefort  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC, sur le déroulement des négociations à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Les perspectives économiques des secteurs de l'horticulture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michèle Viguier  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Jean-Marc Pastor  ;  Gérard Cornu  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Réflexions sur les moyens de mieux assurer le respect et la promotion des indications géographiques agroalimentaires à l'échelle internationale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Premier ministre

Remis le 

De Doha à Cancun : la libéralisation des échanges au service du progrès humain ?

Avis

Auteur(s) :  Jean-Claude Pasty  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La conjoncture au second semestre 2003

Avis

Auteur(s) :  Jean Billet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les principaux enseignements des simulations de la libéralisation des échanges commerciaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Plancade  ;  Daniel Soulage  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la notion de préférence communautaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Robert Bret  ;  Hubert Haenel  ;  Roland Ries  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er décembre 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et les Etats-Unis sur le commerce du vin

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

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