Écologie

Écologie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Cécile Duflot, secrétaire nationale des Verts, à Europe 1 le 30 décembre 2009, sur l'annulation de la taxe carbone par le Conseil constitutionnel et sur la position des Verts sur cette taxe.

Interview

L'économie de l'environnement en 2007 - Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement - Édition 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michèle Pappalardo  ;  Françoise Nirascou  ;  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Rapport d'activité 2008 du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Fiscalité écologique et financement des politiques environnementales

Avis

Auteur(s) :  Pierrette Crosemarie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Premier rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur l'action de volontaires pour aider 400 familles à adopter dix éco gestes favorables à l'environnement, Paris le 20 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur la mise en place de la trame verte et bleue pour assurer la protection de la diversité dans les parcs naturels régionaux, Voiron (Isère) le 2 octobre 2010.

Déclaration

Politique climatique : une nouvelle architecture internationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Tirole  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er octobre 2009

Rapport d'information (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la fiscalité écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Diefenbacher  ;  Jean Launay  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation des effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à Europe 1 le 1er octobre 2009, sur l'expérience de baisse de la vitesse sur autoroute, la fiscalité verte et l'équipement en voitures électriques.

Interview

1er octobre 2009

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les priorités du budget de l'écologie dans le projet de loi de finances, Paris le 30 septembre 2009.

Déclaration

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