Économie numérique

Économie numérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le numérique, le renseignement et la vie privée : de nouveaux défis pour le droit

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'économie et les ressources culturelles numériques, Paris le 28 mai 2014.

Déclaration

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du patrimoine immatériel de l'État

Remis le 

Interview de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, dans "Le Journal du Dimanche" le 18 mai 2014, sur le contentieux de Google avec des entreprises du numérique.

Interview Article

Déclaration de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, sur le financement participatif de l'économie et des entreprises (crowdfunding) , Paris le 17 mai 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, sur la gouvernance et la régulation de l'internet, Paris le 15 mai 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État au numérique, sur le déploiement des réseaux à très haut débit sur tout le territoire, Paris le 13 mai 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État au numérique, sur le poids du numérique dans la vie économique et la nécessité de revoir la gouvernance d'Internet, le 13 mai 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la nouvelle politique industrielle, à Paris le 7 mai 2014.

Déclaration

Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement : faire du volet numérique un atout pour la négociation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yann Bonnet  ;  Mathilde Bras  ;  Benoît Thieulin  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le développement de l'économie numérique française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Erhel  ;  Laure de La Raudière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'activité du Conseil national du numérique 2013-2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Yann Bonnet  ;  Mathilde Bras  ;  Benoît Thieulin  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

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