Économie numérique

Économie numérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'exception culturelle et l'économie numérique dans le secteur du cinéma, Dijon le 19 octobre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur le développement des services mobiles sans contact, Paris le 15 octobre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur le soutien à la création et au développement des entreprises, Paris le 16 octobre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, sur le développement de l'économie numérique dans tous les secteurs, à l'école, au travail, dans la vie quotidienne, et son engagement à réduire la fracture numérique, Paris le 11 octobre 2012.

Déclaration

Le soutien à l'économie numérique et à l'innovation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Parent  ;  Jacques Le Pape  ;  Alexandre Siné  ;  Pierre Hausswalt  ;  Cédric Garcin  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Déclaration conjointe de la Finlande et de la France sur le Marché unique numérique, le 4 octobre 2012.

Communiqué

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la place des technologies nouvelles dans la vie quotidienne, la forme de l'intervention des pouvoirs publics dans ce secteur économique, Paris le 25 septembre 2012.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du patrimoine immatériel de l'État

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux européens de la numérisation de l'écrit

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Gaymard  ;  Michel Lefait  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le livre et l'économie numérique, Paris le 19 mars 2012.

Déclaration

Soutenir la librairie pour consolider l'ensemble de la chaîne du livre : une exigence et une responsabilité partagées

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Parent  ;  Marc Sanson  ;  Térésa Cremisi  ;  Colette Kerber  ;  Alexandre Jardin  ;  Matthieu de Montchalin  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

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