Économie sociale

Économie sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le développement de l'économie sociale et solidaire en outre-mer et de l'emploi dans les très petites entreprises des territoires ultramarins, à Paris le 30 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le rôle des pôles territoriaux de coopération économique dans le cadre de l'économie sociale et solidaire, Paris le 19 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le renforcement et le développement des pôles territoriaux de coopération économique et leur contribution à la diffusion des valeurs et principes de l'économie sociale et solidaire, à Paris le 19 septembre 2014.

Déclaration

Comment et pourquoi favoriser des investissements à impact social ? Innover financièrement pour innover socialement - Rapport du Comité français sur l'investissement à impact social

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hugues Sibille  ;  Cyrille Langendorff  ;  Claude Leroy-Themeze  ;  Nadia Voisin  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce, à l'Artisanat, à la Consommation et à l'Economie sociale et solidaire

Remis le 

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le contenu de la loi sur l'économie sociale et solidaire et les attentes des acteurs de ce secteur économique, Paris le 8 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur l'évolution de la gouverneance des sociétés d'assurance mutuelles (SAM), Paris le 1er juillet 2014.

Déclaration

1er juillet 2014

Déclaration de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, sur la place des mutuelles dans l'économie sociale et solidaire et dans le financement de l'économie notamment avec l'assurance-vie, Paris le 1er juillet 2014.

Déclaration

1er juillet 2014

Intervention de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire, à l'Assemblée nationale le 3 juillet 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur les enjeux de l'économie sociale et solidaire pour la croissance économique et l'équité territoriale, à Paris le 2 juillet 2014

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le lancement de "La France s'engage", un fonds d'expérimentation pour financer des initiatives d'économie sociale et solidaire, à Paris le 24 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'État au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le développement du secteur de l'économie sociale et solidaire, Paris le 10 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, sur l'économie sociale et solidaire, Paris le 15 mai 2014.

Déclaration

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