EDF

EDF : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2012 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Denis Merville  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Interview de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à RMC le 21 février 2013, sur l'évolution du prix de l'électricité, l'énergie nucléaire dans la transition énergétique, la fiscalité du diesel, la rénovation thermique des bâtiments et le gaz de schiste.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la situation financière et aux perspectives d'Électricité de France et d'Areva

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Goua  ;  Camille de Rocca Serra  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques - Tome 2 : Comptes rendus des auditions et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Desessard  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques - Tome 1 : Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Desessard  ;  Sénat

Remis le 

La contribution au service public de l'électricité (CSPE) : suites données aux observations de la Cour dans le rapport public 2011 - Communication à la commission d'enquête du Sénat sur le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 27 février 2012, sur la reprise de l'activité de l'entreprise Photowatt et sur les efforts du gouvernement en faveur de la filère industrielle solaire.

Communiqué

Rapport d'activité 2011 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Denis Merville  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 9 février 2012, sur le nucléaire français.

Communiqué

Les coûts de la filière électronucléaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'Etat actionnaire : rapport 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, ministre des sports, sur la pratique du sport par les personnes handicapées et les progrés à faire en termes d'accessibilité, Paris le 9 septembre 2011.

Déclaration

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