Effet de serre

Effet de serre : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les progrès de la construction européenne et de la démocratie dans le monde en 2000 et l'espoir de voir, en l'an 2001, se réaliser la paix au Proche-Orient, se resserrer la coopération entre l'Union européenne, les Etats Unis et la Russie, diminuer les émissions de gaz à effet de serre et accroître l'aide aux pays les moins avancés... , Paris le 4 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 Octobre 1991 Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Février 1994 Les Suites de la conférence de Rio.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Juillet 1991 Les initiatives françaises sur l'effet de serre.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Décembre 1993 Convention internationale.

Communiqué

Message de M. Jacques Chirac, Président de la République, adressé aux participants du "Mondial de l'énergie", sur les ressources énergétiques, l'effet de serre et la mise en place du protocole de Kyoto pour limiter l'émission des gaz, Paris le 3 décembre 2000.

Lettre

Conseil des ministres du 24 Mars 1993 L'effet de serre.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Septembre 1990 La politique française de l'environnement dans le contexte international.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP-Energie) , fiscalité écologique visant à limiter la consommation d'énergie des entreprises et mesure essentielle du Programme national de lutte contre le changement climatique, Paris, le 11 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur ses priorités pour la protection de l'environnement et de la biodiversité dans l'outre-mer, Nice le 4 février 2008.

Déclaration

Grenelle de l'environnement - Document récapitulatif des tables rondes tenues à l'Hôtel de Roquelaure les 24, 25 et 26 octobre 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Pour mobiliser la ressource de la forêt française : rapport du Groupe de travail sur l'insuffisante exploitation de la forêt française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Ballu  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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