Élargissement de l'UE

Élargissement de l'UE : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les nécessaires évolutions du financement de l'Union européenne

Avis

Auteur(s) :  Georges de La Loyère  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Quelles compétences sociales, quels acteurs dans une Union européenne élargie ?

Avis

Auteur(s) :  Evelyne Pichenot  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la création d'une Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des Etats membres de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de la Bulgarie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Lambert  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information (...) sur les perspectives financières 2007-2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur les perspectives d'évolution de la politique de cohésion après 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur l'avenir du processus euroméditerranéen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Guibal  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'avant-projet de budget général de la Commission européenne pour l'exercice 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 18 au 23 avril 2004 en Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Boyer  ;  Claude Estier  ;  Jean Puech  ;  Xavier de Villepin  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er mai 2004

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l'Europe) au cours de sa troisième session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur l'élargissement de la zone euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Villepin  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la présence et l'influence de la France dans les institutions européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Floch  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mai 2004

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