Élargissement de l'UE

Élargissement de l'UE : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan à la suite d'une mission d'information effectuée en Roumanie et Bulgarie du 18 au 25 avril 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Jean-Paul Emin  ;  Gérard Cornu  ;  Henri Revol  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la réforme des institutions de l'Union européenne dans la perspective de la Conférence intergouvernementale de l'an 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Robert Badinter  ;  Pierre Fauchon  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2004

Perspectives de la coopération renforcée dans l'Union européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Racine  ;  Patrice Buffotot  ;  Guy Canivet  ;  Jean Pisani-Ferry  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information (...) sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de la République de Chypre à l'Union européenne (rapport complémentaire)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur des propositions pour la Présidence française de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information (...) sur la candidature de la Turquie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2004

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la diversité linguistique dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Herbillon  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (...) sur l'élargissement de l'Union européenne à dix pays candidats

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan par la mission d'information sur la réforme de la politique agricole commune

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er avril 2003

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