Électricité

Électricité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, à RTL le 19 septembre 2012, notamment sur le Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG), la tarification progressive du gaz et de l'électricité, le financement de la dépendance, les projets de réforme sociétale, le droit de vote des étrangers, la sécurité et la réforme de l'action publique.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la situation financière et aux perspectives d'Électricité de France et d'Areva

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Goua  ;  Camille de Rocca Serra  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission chargée des affaires européennes sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140, E 4106, E 4107, E 4108, E 4143 et E 4222)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Philippe Tourtelier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques - Tome 1 : Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Desessard  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques - Tome 2 : Comptes rendus des auditions et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Desessard  ;  Sénat

Remis le 

Interview de Mme Nicole Bricq, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à Radio Classique le 8 juin 2012, sur la campagne des élections législatives, les thèmes de l'écologie et de la "transition écologique" dans le débat politique et les prix du gaz et de l'électricité.

Interview

La contribution au service public de l'électricité (CSPE) : suites données aux observations de la Cour dans le rapport public 2011 - Communication à la commission d'enquête du Sénat sur le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au mémorandum de l'association Consommation Logement Cadre de vie (CLCV), sur le principe de l'instauration des recours collectifs pour les consommateurs (class action), la fiscalité écologique, la politique de santé et la transition énergétique, Paris le 17 avril 2012.

Déclaration Lettre

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de la CFE-CGC Energies, sur ses propositions concernant la politique énergétique, à Paris le 14 avril 2012.

Déclaration Lettre

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse à la pétition du collectif "Sauvons le climat", sur la place du changement climatique dans la campagne pour l'élection présidentielle et les risques d'instrumentalisation du climat aux fins de défense de la technologie nucléaire, à Paris le 16 avril 2012.

Déclaration Lettre

Rapport d'activité 2011 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Denis Merville  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Conseil des ministres du 15 février 2012. La sécurité d'approvisionnement énergétique en période de grand froid.

Communiqué

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