Élevage

Élevage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'usine d'incinération d'ordures ménagères de Cluny : rapport après contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Christian d'Ornellas  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...] sur le coût administratif de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Augustin Bonrepaux  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la défense de l'agriculture sur le marché international, sur les mesures d'aide aux agriculteurs en difficulté (revenus, charges sociales, simplification administrative), Rennes le 12 septembre 2006

Déclaration

Le contrôle des installations classées soumises à déclaration : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Barthélemy  ;  André Manfredi  ;  Emmanuel de Longeaux  ;  Jean Roigt  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Ministère de l'Agriculture. Comité permanent de coordination des inspections  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2006

Rapport sur la simplification de la réglementation des installations classées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Marc Grimot  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions, volumes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Estrosi  ;  Daniel Spagnou  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mai 2003

L'utilisation d'antibiotiques comme facteurs de croissance en alimentation animale : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Bories  ;  Pierre Louisot  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er février 1998

Eléments pour un bilan de la politique de la montagne

Rapport interne

Auteur(s) :  Arnault Villaret  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction de l'espace rural et de la forêt  ;  Assemblée permanente des Chambres d'Agriculture

Remis le  1er janvier 1996

Rapport d'information déposé par la commission de la production et des échanges sur la présence du loup en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Chevallier  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information sur l'avenir de l'élevage : enjeu territorial, enjeu économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bailly  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er novembre 2002

Un projet pour le marais poitevin

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Secrétariat d'Etat au Tourisme

Remis le  1er décembre 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission sur les jeux de hasard et d'argent en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Trucy  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2002

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