Élevage

Élevage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les équipements pastoraux dans le massif pyrénéen

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Perspectives agricoles en France et en Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Chalmin  ;  Dominique Bureau  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er août 2007

L'inspection sanitaire en abattoirs : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2007

La production d'ovins allaitants en France : une vraie chance pour les territoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Simon  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er janvier 2007

L'usine d'incinération d'ordures ménagères de Cluny : rapport après contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Christian d'Ornellas  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...] sur le coût administratif de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Augustin Bonrepaux  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la défense de l'agriculture sur le marché international, sur les mesures d'aide aux agriculteurs en difficulté (revenus, charges sociales, simplification administrative), Rennes le 12 septembre 2006

Déclaration

Le contrôle des installations classées soumises à déclaration : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Barthélemy  ;  André Manfredi  ;  Emmanuel de Longeaux  ;  Jean Roigt  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Ministère de l'Agriculture. Comité permanent de coordination des inspections  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2006

Rapport sur la simplification de la réglementation des installations classées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Marc Grimot  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions, volumes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Estrosi  ;  Daniel Spagnou  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mai 2003

L'utilisation d'antibiotiques comme facteurs de croissance en alimentation animale : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Bories  ;  Pierre Louisot  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er février 1998

Eléments pour un bilan de la politique de la montagne

Rapport interne

Auteur(s) :  Arnault Villaret  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction de l'espace rural et de la forêt  ;  Assemblée permanente des Chambres d'Agriculture

Remis le  1er janvier 1996

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