Embryon

Rapport sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 6 décembre 2006

Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et les nouveau-nés décédés : Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claude Lavigne ; Michel Vernerey ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er octobre 2006

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2004

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 9 novembre 2006

Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et les nouveau-nés décédés : Rapport de site - Hospices Civils de Lyon

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Patricia Vienne ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2006

Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et les nouveau-nés décédés - Hôpital Saint-Antoine - Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Patricia Vienne ; Michel Vernerey ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2006

Cellules souches et choix éthiques

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre-Louis Fagniez ; Premier ministre

Remis le 27 juillet 2006

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2003

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 29 mai 2006

Rapport du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Sureau ; Roger Henrion ; Comité national technique de l'Échographie de Dépistage prénatal

Remis le 1er avril 2005

Rapport d'information (...) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Sylvie Desmarescaux ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2003

Les Lois de la bioéthique : cinq ans après : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 25 novembre 1999

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Théry ; Frédéric Salat-Baroux ; Christine Le Bihan-Graf ; Conseil d'État

Remis le 1er janvier 1999

Le Dépistage de la trisomie 21 à l'aide des marqueurs sériques maternels : rapport d'étape de la mission confiée par le ministre du travail et des affaires sociales et le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Mattei ; Ministère du Travail et des Affaires sociales ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le 1er décembre 1996

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune préparatoire au projet de loi de révision des lois bioéthiques de juillet 1994. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Charles ; Alain Claeys ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

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