Emploi précaire

Rapport d'information fait (...) sur la précarité dans la fonction publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacqueline Gourault ; Philippe Kaltenbach ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ; Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 23 juillet 2014

Rapport de mission « Une nouvelle donne pour l'intermittence »

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Patrick Gille ; Premier ministre

Remis le 19 juin 2014

Le travail à temps partiel

Rapport d'activité

Auteur(s) : Françoise Milewski ; Conseil économique, social et environnemental

Remis le 12 novembre 2013

Conseil des ministres du 19 février 2014. Premier bilan de la loi de sécurisation de l'emploi.

Communiqué

19 février 2014

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 1380), adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Catherine Coutelle ; Brigitte Bourguignon ; Edith Gueugneau ; Monique Orphe ; Barbara Romagnan ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 17 décembre 2013

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et du groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel, sur les enjeux du régime des intermittents

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Christine Blandin ; Maryvonne Blondin ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 23 décembre 2013

Le tourisme, filière d'avenir - Développer l'emploi dans le tourisme

Rapport officiel

Auteur(s) : François Nogué ; Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social ; Ministère de l'Artisanat, du Commerce et du Tourisme

Remis le 7 novembre 2013