Républiquefrançaise
Enfant handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Remis le 1er juin 2012
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claire-Lise Campion ; Isabelle Debré ; Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois
Remis le 4 juillet 2012
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Catherine Becchetti-Bizot ; Inspection générale de l'éducation nationale
Remis le 1er juillet 2008
Interview
22 mai 2012
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Remis le 1er février 2012
Communiqué
3 mai 2012
Auteur(s) : Jean-Pierre Delaubier ; Inspection générale de l'éducation nationale
Remis le 1er septembre 2011
Auteur(s) : Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Remis le 17 avril 2012
Déclaration
26 janvier 2012
Rapport officiel
Auteur(s) : Valérie Létard ; Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale
Remis le 12 janvier 2012
Auteur(s) : Jean-François Chossy ; Premier ministre ; Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale
Remis le 2 décembre 2011
16 novembre 2011