Enfant

Enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 25 janvier 1984 L'aide sociale à l'enfance et le statut des pupilles de l'Etat.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Mars 1995 La Santé de la mère et de l'enfant.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Septembre 1986 La sécurité et la protection de la santé des enfants dans les établissements d'enseignement et à leur proximité.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 octobre 2000. Financement de la sécurité sociale.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Décembre 1991 L'enfant et la famille.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 Octobre 1991 L'aménagement du temps de l'enfant.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Novembre 1993 Nouveau code pénal.

Communiqué

Déclaration de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille, sur le rôle de la famille et du partenariat dans la lutte contre l'exclusion sociale des enfants et la prise en charge scolaire des jeunes en difficulté ou handicapés, La Plaine Saint Denis le 7 décembre 1989.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famille et à l'enfance, sur les droits de l'enfant notamment, la portée de la Convention internationale des droits de l'enfant et la coopération entre les pays européens dans ce domaine, Paris le 20 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 06 Mars 1991 La conciliation entre la vie professionnelle et la vie familiale.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famille et à l'enfance, sur les travailleurs sociaux, notamment leur rôle et leur formation, et les grands axes de la politique familiale du gouvernement, Paris le 8 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 Mai 1990 Droits de l'enfant.

Communiqué

Haut de page