Entreprise de transport

Entreprise de transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Projet de contrat type applicable aux transports publics routiers réalisés sous le régime du transport exceptionnel

Auteur(s) : Michel Lamalle - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Le modèle économique des transports collectifs

Auteur(s) : Philippe Duron - Philippe Ayoun - Pierre-Yves Appert - Manuel Leconte - Céline Mouvet - Ministère de la Transition écologique - Ministère des Transports

Date de remise :

Rapport

Les comptes des transports en 2017 - 55e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Auteur(s) : Layla Ricroch - Clotilde Sarron - Commissariat général au Développement durable

Date de remise :

Rapport

Les comptes des transports en 2018 : 56è rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Auteur(s) : Commission des Comptes des Transports de la Nation

Date de remise :

Rapport

L'Etat actionnaire : rapport 2017-2018

Auteur(s) : Agence des Participations de l'État

Date de remise :

Rapport

L'Etat actionnaire : rapport 2016-2017

Auteur(s) : Agence des Participations de l'État

Date de remise :