Entreprise de transport

Entreprise de transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Projet de contrat type applicable aux transports publics routiers réalisés sous le régime du transport exceptionnel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Lamalle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Le modèle économique des transports collectifs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Duron  ;  Philippe Ayoun  ;  Pierre-Yves Appert  ;  Manuel Leconte  ;  Céline Mouvet  ;  Ministère de la transition écologique  ;  Ministère des Transports

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, sur la situation des entreprises de transport transmanche et la stratégie portuaire résultant du Brexit et de la crise sanitaire, au Sénat le 23 mars 2021.

Conférence de presse

Interview de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, à BFM TV le 28 février 2020, sur la préparation à l'épidémie de coronavirus dans les transports et l'avenir des petites lignes de la SNCF.

Interview

Interview de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, à BFM Business le 24 février 2020, sur la préparation à l'épidémie de coronavirus et la mise en œuvre de la réforme des retraites dans le domaine des transports.

Interview

Les comptes des transports en 2017 - 55e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Layla Ricroch  ;  Clotilde Sarron  ;  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Les comptes des transports en 2018 : 56è rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

SNCF Réseau - Des réformes à approfondir

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Agences des participations de l'État - Rapport 2017-2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

L'Etat actionnaire : rapport 2016-2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Les transports en 2016 (tome 1) : 54e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

L'Etat actionnaire : rapport 2015-2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

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