Entreprise de transport

Entreprise de transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Projet de contrat type applicable aux transports publics routiers réalisés sous le régime du transport exceptionnel

Auteur(s) : Michel Lamalle - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Le modèle économique des transports collectifs

Auteur(s) : Philippe Duron - Philippe Ayoun - Pierre-Yves Appert - Manuel Leconte - Céline Mouvet - Ministère de la Transition écologique - Ministère des Transports

Date de remise :

Discours

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, sur la situation des entreprises de transport transmanche et la stratégie portuaire résultant du Brexit et de la crise sanitaire, au Sénat le 23 mars 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, à BFM TV le 28 février 2020, sur la préparation à l'épidémie de coronavirus dans les transports et l'avenir des petites lignes de la SNCF.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, à BFM Business le 24 février 2020, sur la préparation à l'épidémie de coronavirus et la mise en œuvre de la réforme des retraites dans le domaine des transports.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Les comptes des transports en 2017 - 55e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Auteur(s) : Layla Ricroch - Clotilde Sarron - Commissariat général au Développement durable

Date de remise :

Rapport

Les comptes des transports en 2018 : 56è rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Auteur(s) : Commission des Comptes des Transports de la Nation

Date de remise :

Rapport

L'Etat actionnaire : rapport 2017-2018

Auteur(s) : Agence des Participations de l'État

Date de remise :

Rapport

L'Etat actionnaire : rapport 2016-2017

Auteur(s) : Agence des Participations de l'État

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 24 mars 2016. France logistique 2025.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le soutien apporté par le gouvernement à la proposition de loi visant la prévention et la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, le terrorisme et la fraude dans les transports en commun, à l'Assemblée nationale le 16 décembre 2015.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les grandes orientations de la future politique logistique nationale, à Paris le 8 juillet 2015.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Retour en haut de page