Entreprise

Entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Fiscalité locale et entreprises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le 

Enquête nationale sur les indicateurs de la valorisation et des partenariats 2008-2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er avril 2014

Rapport annuel 2013 de l'Observatoire des délais de paiement - Une double nécessité : stabiliser la loi, aménager les procédures de vérification pour les acteurs publics locaux

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Hervé Lorenzi  ;  Jean-Pierre Villetelle  ;  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Les discriminations collectives en entreprise - Lutter contre les discriminations au travail : un défi collectif

Rapport officiel

Auteur(s) :  Laurence Pécaut-Rivolier  ;  Damien Pons  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère des Droits des femmes

Remis le 

Déclaration de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur, sur les négociations internationales de libre échange et le rôle de l'Etat dans ces négociations, Paris le 23 septembre 2013.

Déclaration

L'innovation : un enjeu majeur pour la France - Dynamiser la croissance des entreprises innovantes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Beylat  ;  Pierre Tambourin  ;  Guillaume Prunier  ;  Frédérique Sachwald  ;  Ministère du Redressement productif  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

La RSE : une voie pour la transition économique, sociale et environnementale

Avis

Auteur(s) :  Alain Delmas  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport annuel 2012 de l'Observatoire des délais de paiement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Hervé Lorenzi  ;  Jean-Pierre Villetelle  ;  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la place tenue par les petites et très petites entreprises dans le paysage économique français, Paris le 9 octobre 2012.

Déclaration

La valorisation de la forêt française

Avis

Auteur(s) :  Marie de L'Estoile  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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