Entreprise

Entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La RSE : une voie pour la transition économique, sociale et environnementale

Avis

Auteur(s) :  Alain Delmas  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport annuel 2012 de l'Observatoire des délais de paiement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Hervé Lorenzi  ;  Jean-Pierre Villetelle  ;  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la place tenue par les petites et très petites entreprises dans le paysage économique français, Paris le 9 octobre 2012.

Déclaration

La valorisation de la forêt française

Avis

Auteur(s) :  Marie de L'Estoile  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

L'emploi dans les très petites entreprises (TPE)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation pour l'emploi

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le bilan des activités de la commission des affaires économiques sous la treizième législature

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

TIC et conditions de travail. Les enseignements de l'enquête COI

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nathalie Greenan  ;  Sylvie Hamon-Cholet  ;  Frédéric Moatty  ;  Jérémie Rosanvallon  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er juin 2012

Rapport d'information (…) sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'État et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Guené  ;  Sénat

Remis le 

Etude portant sur l'évaluation des pôles de compétitivité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Compétitivité, de l'Industrie et des Services  ;  Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Attractivité régionale

Remis le 

Pour une politique volontariste vers l'international : la promotion du savoir-faire français à l'étranger par le MEDDTL

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Benadon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2011

Commissaire à la simplification - Premier rapport d'activité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Rémi Bouchez  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat général du Gouvernement

Remis le 

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