Entreprise

Entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2017 de l'Observatoire des délais de paiement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

Les filières REP - Responsabilité élargie des producteurs en matière de prévention et de gestion des déchets générés par leurs produits

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Vernier  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Evaluation du dispositif « reconnu garant de l'environnement » (RGE)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Anne Belin  ;  François Lefort  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Evaluation de la politique publique de validation des acquis de l'expérience

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Xavier Chastel  ;  Isabelle Menant  ;  Patrick Le Pivert  ;  Philippe Santana  ;  Philippe Sultan  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Les Commissaires au redressement productif : rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Réindustrialiser par l'innovation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-lou Blachier  ;  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Rapport annuel 2016 de l'Observatoire des délais de paiement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

Avis de la Plateforme RSE sur le Plan d'action d'application des Principes directeurs des Nations unies pour les droits de l'homme et les entreprises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Camille Phé  ;  Sandra Cossart  ;  Brigitte Dumont  ;  Marine de Carne  ;  France Stratégie

Remis le 

Contribution pour le Plan national d'actions prioritaires pour le développement de la RSE

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Videau  ;  Pierre-Yves Chanu  ;  Hélène Valade  ;  Michel Capron  ;  François Fatoux  ;  Eric Loiselet  ;  Anne Guillou  ;  France Stratégie

Remis le 

Service central de prévention de la corruption : rapport pour l'année 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Service central de prévention de la corruption

Remis le 

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur les mesures d'aide à la transmission d'entreprises, Paris le 5 octobre 2016.

Déclaration

Les différents visages de l'encadrement en Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Loup Wolff  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

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