Environnement

Environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Quelles politiques pour favoriser l'évolution de la société vers la sobriété ?

Avis

Auteur(s) :  Albert Ritzenthaler  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

L'adaptation au changement climatique des gestionnaires d'infrastructures de navigation maritime et fluviale en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Les coûts d'abattement - Partie 5 - Logement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Criqui  ;  Boris Le Hir  ;  Alice Robinet  ;  France Stratégie

Remis le 

Rapport d'avancement 2021-2022 du quatrième Plan national santé environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la santé et de la prévention

Remis le 

Déclarations de MM. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports, Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer, Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, sur le budget 2023 consacré aux transports, à la politique maritime, à la protection de l'environnement et à la transition énergétique, à l'Assemblée nationale le 31 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympique, sur la question de l'environnement et des droits humains que soulève la participation à la coupe du monde de football de 2022 au Qatar, au Sénat le 12 octobre 2022.

Déclaration

Rapport sur l'impact environnemental du budget de l'État - PLF 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Direction du Budget  ;  Direction générale du Trésor  ;  Direction de la législation fiscale

Remis le 

Projet et programme d'actions de l'Opération Grand Site de France (OGS) du Massif du Ballon d'Alsace

Avis

Auteur(s) :  Serge Brentrup  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet et programme d'actions de l'Opération Grand Site des Dunes de Flandre - Rapport à la commission supérieure des sites, des perspectives et paysages

Avis

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet de classement du site du promontoire du Mont-Glonne, des rives de la Loire et de l'embouchure de l'Èvre sur les communes de Mauges-sur-Loire (49) et de Loireauxence (44)

Avis

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Projet de classement des Monts de Sery dans les Ardennes (08) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 29 septembre 2022

Avis

Auteur(s) :  Serge Brentrup  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Appui à l'aboutissement de projets de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Allimant  ;  Gérard Fallon  ;  Alain Joly  ;  Claude Gitton  ;  Nathalie Bertrand  ;  Virginie Dumoulin  ;  Pascal Kosuth  ;  Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Remis le 

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