Environnement

Environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Évaluation de l'adéquation et l'efficacité des outils au service de la rénovation énergétique des bâtiments du secteur tertiaire marchand

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guy Hascoët  ;  Hélène Le Du  ;  Stéphane Molinier  ;  Alain Neveu  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Rapport (...) sur les impacts des plastiques sur la santé humaine - Compte-rendu de l'audition publique du 17 octobre 2024 et de la présentation des conclusions du 14 novembre 2024

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bolo  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de de Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine, sur l'adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale, à l'Assemblée nationale le 27 novembre 2024. ,

Déclaration

Rapport Enfant 2024 - Le droit des enfants à un environnement sain : Protéger l'enfance, préserver l'avenir

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Hédon  ;  Éric Delemar  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en œuvre des objectifs de réduction de l'artificialisation des sols

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guislain Cambier  ;  Jean-Baptiste Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Impacts de l'intelligence artificielle : risques et opportunités pour l'environnement

Avis

Auteur(s) :  Fabienne Tatot  ;  Gilles Vermot Desroches  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport durabilité 2023 - L'action durable de la Banque de France et de l'ACPR

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle prudentiel et de résolution  ;  Banque de France

Remis le 

Rapport annuel 2023 de l'Autorité environnementale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le 

France 2030 - Rapport d'activité 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Secrétariat général pour l'investissement

Remis le 

Per-et Polyfluoroalkylés (PFAS), pollution et dépendance : comment faire marche arrière ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cyrille Isaac-Sibille  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport annuel 2024 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

La santé respiratoire - Un enjeu de "santé environnement" insuffisamment pris en considération - 2017-2022 : Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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