Environnement

Environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Pelletier  ;  Valérie Létard  ;  Hilaire Flandre  ;  Serge Lepeltier  ;  Sénat

Remis le  1er février 2004

Rapport de la Commission d'orientation du Plan national santé-environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Isabelle Momas  ;  Jean-François Caillard  ;  Benoît Lesaffre  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées  ;  Commission d'Orientation du Plan Santé Environnement

Remis le  1er février 2004

Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2005

Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'agriculture - 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Agriculture

Remis le  1er janvier 2000

Les crues des 1er au 5 décembre 2003 dans les régions Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Rhône-Alpes : Premières estimations des dommages

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Franck Perriez  ;  Marc Arnaud  ;  Claude Laurain  ;  Jean-Louis Prime  ;  Gérard Martin  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er décembre 2003

Mission d'expertise sur les Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Le Dore  ;  Georges Ribière  ;  Jean-Claude Thoret  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er janvier 2003

Rapport du Comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Grammont  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er janvier 2004

Politiques environnementales et compétitivité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Michel Mougeot  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er décembre 2004

Regards prospectifs sur l'Etat stratège n°2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général du Plan

Remis le  1er décembre 2004

Bilan des connaissances relatives aux Escherichia Coli producteurs de Shiga-toxines (STEC)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christine Vernozy-Rozand  ;  Servane Roze  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er avril 2003

Rapport sur la responsabilité sociale des entreprises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Elisabeth Dufourcq  ;  Geneviève Besse  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques

Remis le  1er mars 2004

Rapport préliminaire de la Commission d'orientation du Plan santé-environnement - Document de travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Isabelle Momas  ;  Jean-François Caillard  ;  Benoît Lesaffre  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées  ;  Commission d'Orientation du Plan Santé Environnement

Remis le  1er décembre 2003

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