Environnement

Environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Feuille de route sur l'environnement et le numérique. 50 mesures pour un agenda national et européen sur un numérique responsable c'est-à-dire sobre et au service de la transition écologique et solidaire et des objectifs de développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Annie Blandin-Obernesser  ;  Sophie Flak  ;  Hervé Pillaud  ;  Thomas Landrain  ;  Marylou Leroy  ;  Philippine Régniez  ;  Ménehould Michaud de Brisis  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Devenir des biens acquis avec l'aide du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Cinotti  ;  Virginie Dumoulin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission d'évaluation du dispositif de projets domestiques contribuant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire français

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Vincent Lidsky  ;  Jean-François Sorro  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Jean-Luc Delpeuch  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport annuel 2012 de l'INERIS

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut national de l'environnement industriel et des risques

L'environnement en France 2019 - Rapport de synthèse

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Les métropoles : apports et limites pour les territoires

Avis

Auteur(s) :  Yann Lasnier  ;  Dominique Riquier-Sauvage  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur le classement de l'île de Grande Glorieuse en réserve naturelle nationale, Île de Grande Glorieuse le 23 octobre 2019.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 septembre 2019. Loi de finances pour 2020.

Communiqué

Green Budgeting : Proposition de méthode pour une budgétisation verte

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Alexandre  ;  Florence Tordjman  ;  Dorian Roucher  ;  Louis Stroeymeyt  ;  Claire Waysand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Étude d'impact : mieux évaluer pour mieux légiférer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Cabrespines  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Interview de M. François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, à BFMTV, le 17 janvier 2019, sur le Grand débat national et les questions écologiques

Interview

Conseil des ministres du 17 juillet 2019. La mobilisation nationale pour l'emploi et la transition écologique.

Communiqué

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