Environnement

Environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d’information (…) sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Raphaël Schellenberger  ;  Vincent Thiébaut  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport sur l'impact environnemental du budget de l'État – PLF 2022

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Direction du Budget  ;  Direction générale du Trésor  ;  Direction de la législation fiscale

Remis le 

Mission d’écoute des acteurs impliqués dans le devenir de la tourbière de Baupte dans le département de la Manche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christophe Viret  ;  Frédéric André  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La santé-environnement : recherche, expertise et décision publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Lavarde  ;  Muriel Dahan  ;  Benjamin Ferras  ;  Mariane Saïe  ;  Cécilia Berthaud  ;  Taline Aprikian  ;  Sabine Carotti  ;  Benoît Assemat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par le GIE Fleurs et Plantes du Sud-Ouest

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hélène de Comarmond  ;  Alain Pierrard  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité, sur le projet de loi transposant les dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne (DDADUE), à l'Assemblée nationale le 6 juillet 2021

Conférence de presse

Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  Hélène de Comarmond  ;  Isabelle Auricoste  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d’information fait (…) par la mission d’information relative au transport de marchandises face aux impératifs environnementaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bonnefoy  ;  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d’information (…) sur les enjeux de la transition écologique pour le ministère des Armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Fiévet  ;  Isabelle Santiago  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Responsabilité numérique des entreprises. 2. Enjeux environnementaux et sociaux

Avis

Auteur(s) :  Bettina Laville  ;  Ghislaine Hierso  ;  Geoffroy de Vienne  ;  France Stratégie

Remis le 

Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  Christophe Patier  ;  Jean-Jacques Kegelart  ;  Michel Py  ;  Lionel Rimoux  ;  Philippe Simon  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport d’information (…) relatif à la continuité écologique des cours d’eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Chevrollier  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Haut de page