Environnement

Environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  Christophe Patier  ;  Jean-Jacques Kegelart  ;  Michel Py  ;  Lionel Rimoux  ;  Philippe Simon  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport d’information (…) relatif à la continuité écologique des cours d’eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Chevrollier  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d’information (…) sur les orientations et la gouvernance de la politique de santé environnementale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Jomier  ;  Florence Lassarade  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur la santé environnementale, déterminante de la santé individuelle et communautaire et la protection des personnes vulnérables, Assemblée nationale le 24 mars 2021.

Conférence de presse

Rupture d’une digue d’un bassin de lagunage de la sucrerie Tereos le 9 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) et pollution de l’Escaut

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Mir  ;  Pierre Noualhaguet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2020

Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gitton  ;  Pascal Kosuth  ;  François Vedeau  ;  Philippe Vissac  ;  Jean-François Landel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Climat, neutralité carbone et justice sociale - avis du CESE sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Avis

Auteur(s) :  Michel Badré  ;  Claire Bordenave  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration finale commune des chefs d'État et de gouvernement du G20, le 22 novembre 2020.

Communiqué

Canal du Rhône à Sète : Quel devenir ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie Deketelaere-Hanna  ;  Marc Sandrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport de première phase de l’évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques - Du constat à l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de la transition écologique

Remis le 

Rapport sur l'impact environnemental du budget de l'État - PLF 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Direction du Budget  ;  Direction générale du Trésor  ;  Direction de la législation fiscale

Remis le  1er octobre 2020

Biodiversité : extinction ou effondrement ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Bignon  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

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