Epargne des ménages

Epargne des ménages : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur la modernisation du réseau des caisses d'épargne et les défis de l'union économique et monétaire, le 1er octobre 1992.

Déclaration

1er octobre 1992

Déclaration de M.Thierry Breton, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur le déséquilibre de l'épargne mondiale et les enseignements pour la France et l'Europe des pratiques de la Chine et des Etats-Unis, Paris, le 1er décembre 2005.

Déclaration

1er décembre 2005

Conseil des ministres du 19 Juillet 1989 Le plan d'épargne populaire.

Communiqué

CM. 25 août 1982 Le financement des investissements et le développement de l'épargne.

Communiqué

Rapport de la mission sur la modernisation de la distribution du livret A et des circuits de financement du logement social

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Camdessus  ;  Gilles Vaysset  ;  Yann Le Cam  ;  Damien Vanlaer  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les conséquences macroéconomiques du vieillissement démographique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Plancade  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur l'épargne en actions des ménages

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive du Conseil visant à garantir un minimum d'imposition effective des revenus de l'épargne sous forme d'intérêts à l'intérieur de la Communauté

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport sur le financement du logement social

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Guillaume  ;  Jean-Paul Paufique  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2002

Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Ducamin  ;  Robert Baconnier  ;  Raoul Briet  ;  Ministère du Budget

Remis le  1er janvier 1996

Le Logement des classes moyennes : comment mieux satisfaire la demande de logements des classes moyennes ? : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis-Charles Bary  ;  Robert Domenget  ;  Ministère du logement

Remis le  1er avril 1995

Déclaration de M. Francis Mer, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur la nécessaire réorientation de l'épargne vers le financement des entreprises et des retraites, une meilleure attractivité du système fiscal et la sécurité de l'épargne, Paris le 16 janvier 2003.

Déclaration

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