Etablissement public d'aménagement

Etablissement public d'aménagement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de François Bayrou, président du MoDem, dans "Le Monde" du 11-12 octobre 2009, sur la politique gouvernementale, la situation politique et la réforme des collectivités territoriales.

Interview Article

Interview de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, à Radio Classique le 12 octobre 2009, sur les relations entre la Turquie et l'Arménie, la polémique au sujet de la nomination éventuelle de Jean Sarkozy à la présidence de l'EPAD et sur l'utilisation des crédits du plan de relance.

Interview

Les outils de l'aménagement et les conditions pratiques de leur utilisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Rol-Tanguy  ;  Laurence Daude  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d’État au logement, sur les villes nouvelles, Paris le 10 octobre 1997.

Déclaration

Déclarations de Mme Neiertz, secrétaire d'Etat chargé de la consommation, M. Joxe, ministre de l'intérieur, et M. Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur la vie quotidienne, les relations entre l'Etat et la région et l'aménagement de l'Ile-de-France, à Paris le 23 juin 1990, publiées dans "Les paris pour l'Ile-de-France" en septembre 1990.

Article Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur le bilan de la politique d'aménagement des villes nouvelles en France, Paris, le 28 février 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, sur le nouveau protocole d'Euroméditerranée visant à améliorer les infrastructures de transport, la qualité des logements et développer la mixité urbaine et sociale à Marseille, Marseille, le 26 janvier 2000.

Déclaration

Discours de M. Michel Rocard, ministre du plan et de l'aménagement du territoire, au congrès de l'association internationale des villes nouvelles, sur les villes nouvelles comme facteur de développement économique et d'intégration sociale, Cergy-Pontoise le 6 juillet 1982.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur l'action gouvernementale en faveur du renouvellement urbain et économique de la Plaine de France, Saint-Denis, le 19 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur l'évolution du régime juridique des sociétés d'économie mixte locales (SEML) au regard de la directive européenne sur les services d'intérêt économiques généraux (SIEG), Paris le 22 mai 2006.

Déclaration

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