Etablissement sanitaire

Etablissement sanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes lignes et le calendrier de la future loi de programmation et d'orientation pour l’adaptation de la société au vieillissement, à Paris le 14 octobre 2013.

Déclaration

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité de santé

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Delaunay, ministre des personnes âgées et de l'autonomie, sur la liberté et les droits des résidents des établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD), Paris le 26 février 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la formation des professionnels de la santé dans le cadre du projet régional de santé, Chambray-les-Tours le 11 février 2013.

Déclaration

Le panorama des établissements de santé - Edition 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité de santé

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au patrimoine immobilier des établissements publics de santé non affecté aux soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Caffet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur le vieillissement actif et la solidarité entre les générations, la dépendance et la maladie des personnes âgées, Paris le 28 février 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 avril 2012. Les orientations du plan autisme 2013-2015.

Communiqué

Le panorama des établissements de santé - Edition 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur l'accueil et l'accès aux soins médicaux des personnes âgées dépendantes, Paris le 3 février 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux solidarités et à la cohésion sociale, sur l'accueil des handicapés adultes et enfants et l'accessibilité dans le cadre de la politique du handicap, La Fresnaye sur Chédouet le 6 janvier 2012.

Déclaration

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