État | vie-publique.fr

Auteur(s) : Guy-Michel Billard ; Dominique Legrain ; Jean-Louis Prime ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2001

Gouvernance démocratique et coopération internationale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Frédéric Tiberghien ; Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er septembre 2002

Performances institutionnelles et traditions civiques comparées aux Pays-Bas et en France : le cas des politiques de la ville à Haarlem et Rouen

Rapport d'étude

Auteur(s) : Antoine Bevort ; David Charasse ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er janvier 2003

L'Etat actionnaire : rapport 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er octobre 2002

Réflexions et propositions pour une politique nationale du patrimoine (Etat, collectivités territoriales et secteur privé)

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Bady ; Marc Sanson ; Ministère de la Culture et de la Communication. Commission "Patrimoine et Décentralisation"

Remis le 1er novembre 2002

Le Commerce électronique : une nouvelle donne pour les consommateurs, les entreprises, les citoyens et les pouvoirs publics : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Francis Lorentz ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 1998

De la représentation institutionnelle de la société civile

Avis

Auteur(s) : Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2002

Internet, premier bilan

Rapport d'étude

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le 1er mai 2002

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